Comment optimiser les capitaux investis ?

Avant de penser à réaliser une opération patrimoniale intéressante à long terme, il faut d’abord songer à mettre en œuvre, en collaboration avec l’associé exploitant et en toute transparence, les conditions d’une association juste et pérenne, notamment lorsqu’il s’agit de rémunérer le travail de l’exploitant et le capital.

« Le montage mis en œuvre doit être équilibré, explique Laurent Cassel, expert-comptable du cabinet AdequA. Il s’agit d’abord que le titulaire soit rétribué convenablement par rapport à sa charge de travail et ses responsabilités. Un intéressement basé sur la rentabilité est à ce niveau souvent conseillé. »

L’écueil majeur pour des investisseurs serait de se montrer « trop gourmand » et de vouloir limiter la rémunération du travail au profit de la capitalisation de la société. Attention aussi à ne pas tomber dans l’extrémité inverse ! « L’investisseur veillera à fixer dans le pacte d’associés des limites légitimes sur la rémunération du travail pour éviter que l’exploitant ne se croit tout permis », ajoute Laurent Cassel.

Un rôle de conseil et d’accompagnement

Pour que cette association soit fructueuse, il est essentiel aussi que « le parrain » ait un véritable rôle de conseil et d’accompagnement pour légitimer son statut d’associé. Les associations en SEL sans réel esprit de partenariat garantiront rarement un taux de placement intéressant. L’investisseur doit apporter bien plus que des capitaux. Si l’affaire se développe rapidement, double son chiffre d’affaires en quelques années (par exemple, suite à un transfert), l’investisseur pourra compter sur la distribution annuelle de dividendes en fonction des bénéfices et proportionnellement aux droits sociaux détenus par chacun des associés. En SELAS, sa rémunération peut même être optimisée par la création d’actions de préférence qui lui donnent un droit prioritaire aux dividendes par rapport à l’associé exerçant.

Bien choisir son outil d’acquisition

L’investisseur peut aussi percevoir jusqu’à 74 % des dividendes d’une SEL en combinant des participations à 49 % en direct dans la SEL et indirectement dans une SPF-PL qui détiendrait, elle, 51 % de la SEL.

« S’il n’y a pas de dividendes, ce qui est le plus souvent le cas, car les résultats sont prioritairement employés à rembourser les emprunts, la rémunération du capital se fait de manière différée, il y a une augmentation de valeur de la société liée au remboursement du crédit », rassure Amélie Bouttemy-Pruvost, expert-comptable du cabinet AdequA.

Pour optimiser son opération patrimoniale, l’investisseur doit mener une réflexion économique et fiscale sur les modalités d’acquisition qui sont au nombre de quatre : par sa SEL s’il exploite lui-même en SEL (cette dernière est utilisée comme une holding) ; par une SPF-PL ; directement en tant que personne physique et indirectement au travers d’un PEA, si la participation ne dépasse pas 25 % dans la SEL. « Dans les deux premiers cas, les remontées de dividendes de la SEL ne seront quasiment pas taxés au niveau des holdings (SEL ou SPF-PL) et il en sera de même en cas de revente des titres avec plus-values, signale Laurent Cassel. Dans le troisième cas, la personne physique paiera les impôts (sur les dividendes et plus-values), mais pourra consommer personnellement ces revenus. Dans le dernier cas, les dividendes et les plus-values sont exonérés (sauf contributions sociales) dans certaines conditions et certaines limites », conclut-il.