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Bonjour et merci pour votre réponse.
Juste une confirmation pour ma préparatrice retraitée, car je ne suis pas sûre que l'on se soit bien compris : Si ma préparatrice revient travailler dans mon entrepris nous allons faire un nouveau contrat.Elle garde bien sûr son coefficient 320 mais sa prime d'ancienneté de 15 % est elle obligatoirement maintenue?
Merci de me dire.
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- theme (Thème) : Social
- expert (Expert) : Anne-Charlotte Navarro, juriste, Responsable du service Moniteur Expert.
- date (Date d'envoi) : 2017-02-16 18:39:09
- dater (Date de réponse) : 2017-02-16
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reponse (Réponse) :
Bonjour,
Au sujet de la prime d'ancienneté du salarié : l'article 11 de la Convention collective indique que "les différentes périodes passées dans l'entreprise ne pourront se cumuler pour déterminer l'ancienneté. En cas de réémbauchage, l'accord écrit de l'employeur est requis".
Dès lors, vous êtes libre de décider de maintenir ou non la prime d'ancienneté dans l'hypothèse où la salarié viendrait travailler après son départ en retraite.
En espérant avoir répondu à votre question.
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